OBJECTIFS

  • Réaliser une évaluation de la conformité à l’aide de questionnaires interactifs mis à jour trimestriellement (ou autre périodicité).

  • Accéder à des indicateurs de conformité automatisés et consolidés.

  • Gérer les plans d’actions de mise en conformité.

BÉNÉFICES

  • Simplicité dans la réalisation de l’analyse de conformité.

  • Fiabilité de l’information mise à jour trimestriellement (ou selon autre périodicité).

  • Gain de temps dans le reporting.

  • Simplicité de partage et diffusion des résultats.

  • Efficacité dans la gestion des actions de mise en conformité.

DESCRIPTION

Conformiteo® est conçu pour être décliné dans différents processus métier. Orienté métier, paramétré pour être proposé en version « clé en main » ou adapté aux besoins spécifiques des clients en version « sur mesure », ce logiciel favorise une prise en main immédiate grâce à des interfaces et fonctionnalités aussi simples qu’intuitives.

Le logiciel permet d’évaluer la conformité réglementaire aux exigences légales, normatives et internes à l’aide de questionnaires développés et mis à jour périodiquement par les ingénieurs et les juristes Preventeo. Les questionnaires comprenant des exigences réglementaires sont mis à jour trimestriellement afin de tenir compte de l’évolution de la réglementation. Les évaluations de conformité sur une même thématique peuvent être réalisées sur plusieurs niveaux d’organisation en simultané pour un gain de temps et d’efficacité.

Le logiciel permet également d’obtenir des rapports consolidés des résultats de conformité pour un niveau donné de l’organisation (filiale, établissement, site, secteur, processus, activité, …), de transférer et de traduire automatiquement les non conformités en actions à mener dans le plan d’actions. Le plan d’actions propose également des critères d’aide à la décision personnalisés facilitant l’identification des actions de mise en conformité prioritaires.

La mise à jour du plan d’actions conduit à une mise à jour instantanée des questionnaires d’évaluation, des rapports de conformité et des indicateurs de mesure de la performance.

Le logiciel propose enfin à chaque mise à jour réglementaire d’évaluer les nouvelles exigences afin d’assurer un taux d’avancement en adéquation avec les objectifs fixés.

LES ATOUTS

  • Accessibilité de l’information juridique via une retranscription sous forme d’exigences précises.

  • Mise à disposition de questionnaires personnalisés.

  • Enchaînement logique et interactivité des questionnaires d’évaluation de la conformité.

  • Accès à des aides questions directement issues de la réglementation et de la jurisprudence.

  • Des indicateurs et un plan d’actions générés en temps réel à partir des réponses apportées dans les questionnaires.

  • Mise à jour synchronisée du plan d’actions et des questionnaires d’évaluation.

PRINCIPALES FONCTIONNALITÉS

  • Optimisation des évaluations de conformité (mise en adéquation des niveaux d’évaluation avec les ressources disponibles de l’entreprise).
  • Mise à disposition des thématiques réglementaires applicables définies au préalable dans le logiciel de « Veille réglementaire ».
  • Sélection du mode d’évaluation (multi-niveaux ou sur un seul niveau d’organisation).
  • Mise à jour du périmètre réglementaire applicable en fonction des résultats des évaluations.
  • Evaluation de la conformité à l’aide de questionnaires interactifs et modulables selon vos activités.
  • Insertion de preuves documentaires validant votre état de conformité.
  • Définition des actions de mise en conformité.
  • Mise en place d’un circuit de validation personnalisé des actions.
  • Vérification de l’efficacité des mesures.
  • Réévaluation périodique des exigences réglementaires.
  • Calcul consolidé de votre niveau de conformité.
  • Edition de rapports sur mesure aux formats HTML, DOC, XLS, PPT, PDF.
  • Edition des rapports de conformité consolidés sur l’ensemble des niveaux du référentiel organisationnel.
  • Tableau de bord et suivi des indicateurs de mesure de la performance.
  • Extraction et diffusion des plans d’actions.
  • Archivage trimestriel des rapports de conformité.

MODULES DISPONIBLES PAR MÉTIER

SOLUTIONS MÉTIER MODULES DISPONIBLES DESCRIPTION ET LIVRABLES PROPOSÉS
Responsabilité sociétale Questionnaires d’évaluation de conformité Conformité réglementaire RSE :
Code du commerce (article 225 Loi Grenelle 2),
code du travail, code de l’environnement
Social Questionnaires d’évaluation de conformité Conformité réglementaire en droit social :
Code du travail, ANI, convention collective, accords
de branche, accords de groupe, accords d’entreprise, etc.
Santé & Sécurité au travail Questionnaires d’évaluation de conformité Conformité réglementaire en sécurité au travail :
Code du travail, code de la construction et de l’habitation,
code de la santé publique, code de la route, etc.
Immobilier – Établissements recevant du public Questionnaires d’évaluation de conformité Conformité réglementaire sur l’immobilier :
Code de la construction et de l’habitation, règlement de
sécurité contre les risques d’incendie dans les ERP,
réglementation parasismique, etc.
Performance énergétique Questionnaires d’évaluation de conformité Conformité réglementaire sur la performance
énergétique :
Code de l’environnement (audit énergétique,
réglementation thermique des bâtiments, etc.),
code de l’énergie, etc.
Environnement Questionnaires d’évaluation de conformité Conformité réglementaire en environnement :
Code de l’environnement (Eau, air, déchet, ICPE, etc.),
code de la santé publique, arrêtés préfectoraux, etc.
Sécurité industrielle Questionnaires d’évaluation de conformité Conformité réglementaire en sécurité industrielle :
Code de l’environnement,
Sécurité du réseau gazier (référentiel Client), etc.
Sûreté Questionnaires d’évaluation de conformité Conformité réglementaire en sûreté :
Code de la sécurité intérieure, Code de la route,
Code général des collectivités territoriales, Code de la défense, etc.
Informatique et Liberté – Cybersécurité Questionnaires d’évaluation de conformité Conformité réglementaire en sécurité informatique :
Loi informatique et libertés, règlement européen sur la
protection des données, cyber sécurité et protection des
infrastructures, OIV, code de la défense, etc.
Sécurité alimentaire Questionnaires d’évaluation de conformité Conformité réglementaire en sécurité alimentaire :
Règlement européen n°852/2004 et n°853/2004
(hygiène denrées alimentaires), n°315/95 (contact
alimentaire), etc.
Qualité Conformité réglementaire sur les produits
et services vendus par l’entreprise
Conformité réglementaire sur les produits et
services vendus par l’entreprise :
Règlements européens, décrets, arrêtés, etc.