CLUB PREVENTEO – Les 13 et 14 juin 2019 à Sophia Antipolis (06)

24 mai 2019|

Preventeo, éditeur de logiciels, et le Centre de recherche sur les risques et les Crises de MINES Paristech organisent comme chaque année, deux journées de conférences, de débats et d'échanges dans le domaine QHSE. Le club se déroulera les 13 et 14 juin à l'école des Mines de Paris située à Sophia Antipolis (06) [...]

SALON SOLUTIONS RH 2019

8 janvier 2019|

Venez découvrir nos solutions logicielles en Droit Social  Ressources humaines sur notre STAND E19. Présentation de COGNITEO® : Les principales caractéristiques de notre offre dans le domaine du droit social et des ressources humaines PREVENTEO propose une gamme logicielle dans le domaine du DROIT SOCIAL / RESSOURCES HUMAINES, nommée COGNITEO®, ayant vocation à : Veiller [...]

Rupture conventionnelle collective : Questions-Réponses

20 décembre 2018|

Zoom sur la mise en œuvre de la nouvelle procédure de rupture conventionnelle collective Mise en place par l’ordonnance n°2017-1387 du 22 septembre 2017, dite ordonnance "Macron", la rupture conventionnelle collective (RCC) est une nouvelle modalité de rupture du contrat de travail d’un commun accord entre l’employeur et les salariés. Autrement dit, la RCC [...]

Détecteurs de fumée : Les règles applicables aux logements s’appliquent-elles aussi aux entreprises ?

14 décembre 2018|

Zoom sur les réglementations prévues par le code du travail et le code de la construction Le propriétaire d'un logement doit installer dans celui-ci au moins un détecteur de fumée normalisé. Cette exigence s’applique-t-elle aussi à l’employeur pour ses locaux de travail ? Nous vous proposons un rappel des règles applicables. L’obligation de mettre [...]

Etude de poste suite à inaptitude vs protection des données de santé : Quels sont les acteurs concernés ?

3 décembre 2018|

Quels sont les acteurs intervenant dans le cadre de la réalisation de l’étude de poste ? Qui est habilité à consulter les données de santé établies ? Une étude de poste doit notamment être réalisée avant toute décision portant sur l’inaptitude du salarié. A ce titre, un certain nombre d’acteurs interviennent pour réaliser l’étude. [...]

Utilisation de chariots automoteurs de manutention : Quelles obligations pour l’employeur en termes de formation des travailleurs ?

26 novembre 2018|

Zoom sur la réglementation applicable en termes de formation et d’autorisation à la conduite La réglementation prévoit que tout travailleur doit, pour conduire des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage, avoir reçu une formation adéquate. Cette formation peut être dispensée en interne, par des formateurs compétents appartenant [...]

Comité social et économique (CSE) : Nouvelles précisions apportées par deux décrets du 26 octobre 2018

21 novembre 2018|

Zoom sur les principales modifications en termes d’organisation et de fonctionnement du CSE et du comité de groupe Dans la continuité des apports des Ordonnances Macron du 22 septembre 2017, un premier décret n° 2018-920 du 26 octobre 2018 vient modifier certaines règles de mise en place et de fonctionnement du comité social et [...]

Notre offre en Droit Social / Ressources humaines

16 novembre 2018|

Présentation de COGNITEO® : Les principales caractéristiques de notre offre dans le domaine du droit social et des ressources humaines Dans le cadre de l’extension de ses domaines de compétences, PREVENTEO propose depuis plus de deux ans maintenant, une gamme logicielle dans le domaine du DROIT SOCIAL / RESSOURCES HUMAINES, nommée COGNITEO®, ayant vocation à : [...]

RSE : Informations non-financières dans le rapport de gestion, reporting RSE, qui est concerné ?

8 novembre 2018|

Zoom sur les sociétés concernées par ces obligations distinctes L’obligation de préciser certaines informations non-financières dans le rapport de gestion se distingue de l’obligation de déclaration extra-financière (ancienne obligation dite de reporting RSE). Alors que l’obligation de préciser certaines informations non-financières dans le rapport de gestion s’applique à l’ensemble des sociétés tenues d'établir un [...]