Médecine du travail : Ce qui change depuis le 1er janvier 2017 (3/3)

2017-08-18T17:31:01+02:0018 août 2017|

Zoom sur les principales modifications apportées au suivi individuel de l'état de santé pour chaque catégorie de risques La loi "Travail" du 8 août 2016 a initié la réforme du suivi individuel de l’état de santé du travailleur. Le décret n° 2016-1908, dit décret "Médecine", précise les modalités de mise en oeuvre de cette [...]

Actualités juridiques Juillet 2017

2017-08-02T08:47:13+02:001 août 2017|

Découvrez les actualités juridiques du Mois de Juillet 2017 en SANTÉ SÉCURITÉ au TRAVAIL, en ENVIRONNEMENT, en DROIT SOCIAL, et en NUMÉRIQUE. TMS Publication de l'ANACT : Guide méthodologique sur l'auto-diagnostic des troubles musculosquelettiques 21-07-2017 AT/MP Jurisprudence de la Cour de cassation : Le malaise d'un salarié dans les locaux de la [...]

Médecine du travail : Ce qui change depuis le 1er janvier 2017 (2/3)

2017-07-12T10:26:55+02:0012 juillet 2017|

Zoom sur les principales modifications apportées au suivi individuel de l'état de santé pour chaque catégorie de travailleurs La loi "Travail" du 8 août 2016 a initié la réforme du suivi individuel de l’état de santé du travailleur. Le décret n° 2016-1908, dit décret "Médecine", précise les modalités de mise en oeuvre de cette [...]

Systèmes de climatisation et de pompes à chaleur réversibles : Mise à jour des règles relatives à l’inspection périodique

2017-07-12T10:27:17+02:0012 juillet 2017|

Deux arrêtés du 15 décembre 2016 (n° DEVR1630705A et n° DEVR1630708A), applicables à compter du 1er avril 2017, actualisent la réglementation relative à l’inspection périodique des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts. Ils mettent à jour : les modalités de réalisation de l’inspection [...]

ICPE et IOTA : Mise en place d’une autorisation environnementale unique

2017-07-04T10:37:47+02:004 juillet 2017|

Depuis mars 2014, des expérimentations ont été menées afin de simplifier et de regrouper les procédures d'autorisation de certains projets. Différents textes (Ordonnance n° 2017-80 du 26 janvier 2017 ; Décret n° 2017-81 du 26 janvier 2017 ; Décret n° 2017-82 du 26 janvier 2017) visent aujourd’hui à améliorer et pérenniser ces expérimentations en [...]

Actualités juridiques Juin 2017

2017-07-04T10:28:17+02:004 juillet 2017|

Découvrez les actualités juridiques du Mois de Juin 2017 en SANTÉ SÉCURITÉ au TRAVAIL, en ENVIRONNEMENT, en DROIT SOCIAL, et en NUMÉRIQUE (protection des données personnelles, OIV). Travail sur écran Publication du MEDEF : Rapport conjoint des partenaires sociaux sur le développement du télétravail et du travail à distance 16-06-2017 TMS Publication [...]

Médecine du travail : Ce qui change depuis le 1er janvier 2017 (1/3)

2017-07-04T10:36:57+02:0027 juin 2017|

Zoom sur les principales modifications apportées au suivi individuel de l'état de santé du travailleurLa loi "Travail" du 8 août 2016 a initié la réforme du suivi individuel de l’état de santé du travailleur. Le décret n° 2016-1908 du 27 décembre 2016, dit décret "Médecine", précise les modalités de mise en œuvre de cette loi [...]

SALON PREVENTICA 2017

2017-06-16T18:04:35+02:0016 juin 2017|

SALON PREVENTICA Du 20 au 22 Juin 2017 A PARIS - PORTE DE VERSAILLES Venez découvrir nos solutions logicielles sur notre STAND C20 Venez assister à la Conférence Preventeo le mardi 20 juin 14h30 - 15h15 SOLUTION LOGICIELLE pour la gestion intégrée des risques : retour d'expérience Présentation : Madame Catherine PALARIC, [...]

CLUB PREVENTEO – Les 15 et 16 juin 2017 à Sophia Antipolis (06)

2017-06-12T17:58:38+02:0024 mars 2017|

Preventeo, éditeur de logiciels, et le Centre de recherche sur les risques et les Crises de MINES Paristech organisent comme chaque année, deux journées de conférences, de débats et d'échanges dans le domaine QHSE. A cette occasion vous pourrez : - rencontrer vos homologues utilisateurs, - partager vos pratiques managériales, - découvrir certains sujets [...]